Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HAT TRICK CO., LTD. (autrement dite KABUSHIKI KAISHA HATTO TORIKKU), société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4024931
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2023
Marque figurative de HAT TRICK CO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 5 août 2013 par la société étrangère HAT TRICK CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la société étrangère HAT TRICK CO domicilié(e) 4-4 Egeyamacho 2-chome, Hyogo-ku, Kobe-shi,, HYOGO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024931.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2023.

HAT TRICK CO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HARA DONUTS


HAT TRICK CO., LTD. (autrement dite KABUSHIKI KAISHA HATTO TORIKKU), société de droit japonais - 4-4 Egeyamacho 2-chome, Hyogo-ku, Kobe-shi,, HYOGO - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Confiserie ; pain et brioches ; biscuits ; biscuits frits ; beignets ; gaufres ; pâtisseries et gâteaux ; gâteaux aux fruits ; tartes ; glaces et crèmes glacées ; crèmes glacées légères (glaces à l'italienne) ; café ; thé ; café glacé ; thé vert japonais ; poudings ;

Services de restauration (alimentation et boissons) ; cafés ; cafétérias ; restaurants ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; salons de thé.